Déposée le 17 novembre 1998 par LLAU JEAN-MANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BARTAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est LLAU JEAN-MANUEL domicilié(e) ZA RIBAUTE 2 - 31130 - BALMA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LLAU JEAN-MANUEL domicilié(e) ZA RIBAUTE 2 - 31130 - BALMA - France.
La marque BARTAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARTAVEL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.
LLAU JEAN-MANUEL - ZA RIBAUTE 2 - 31130 - BALMA - France
M. LLAU JEAN-MANUEL - ZA RIBAUTE 2 - 31130 - BALMA - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390358 - Publication au BOPI 2008-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731410 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687734 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-12
Vêtements Cuir et imitation du cuir Jeux. Jouets, articles de sport (à l'exception des chaussures et tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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